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Publié le :
31/03/2009
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La Caisse des dépôts mise sur les villes durables

La Caisse des dépôts mise sur les villes durables
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« La Caisse des Dépôts mobilise 1,3 M€ de crédits, aux côtés des collectivités et des opérateurs, pour financer les études d’ingénierie visant à assurer la cohérence stratégique et la pertinence économique des projets »

La Caisse des Dépôts œuvre pour les éco-quartiers. Sur une centaine de propositions de projets dénombrés, 13 projets seront accompagnés en amont, par ce groupe public au service de l’intérêt général et du développement économique du pays.

Les projets concernés s’inscrivent dans l’ambition du Grenelle de l’environnement ; ils prennent en compte des objectifs de promotion du logement social et de réduction de charges pour les occupants, de mixité fonctionnelle du site pour réduire déplacements et émissions de carbone et de relance économique via une offre nouvelle de logements plus attractive grâce aux performances environnementales du quartier.

La Caisse des dépôts, engagée dans une démarche « durable »

La Caisse des Dépôts mobilise 1,3 M€ de crédits, aux côtés des collectivités et des opérateurs, pour financer les études d’ingénierie visant à assurer la cohérence stratégique et la pertinence économique des projets. Elle pourra également financer, via son prêt « Gaïa Foncier » à taux bonifié, l’acquisition et la dépollution de terrains. Une enveloppe de 100 M€ sera réservée dès 2009 à ces opérations. Elle se mobilisera enfin, au titre de ses missions d’intérêt général, en faveur des équipements immobiliers et numériques, des énergies renouvelables et des entreprises.

Selon Augustin de Romanet, directeur général, « Le soutien aux éco quartiers participe pleinement à la culture du long terme de la Caisse des Dépôts. Elle est aujourd’hui en mesure d’apporter des solutions concrètes aux collectivités locales pour la réalisation de leurs projets d’aménagement urbain durable».

La sélection des projets

Le dispositif mis en place par la Caisse des Dépôts consiste à accompagner sous forme expérimentale les projets d’éco quartiers qu’elle a sélectionnés. Parmi une centaine de projets, la Caisse des Dépôts a du trancher à travers plusieurs critères de sélection. En premier lieu, les ambitions en matière de développement durable et le niveau de réalisme des projets ont été minutieusement analysés en fonction de 5 critères de faisabilité.

Sur les 15 projets sélectionnés, 13 sont en cours de conception ou aux premiers stades de réalisation. La Caisse des Dépôts accompagnera donc leur développement. Pour les deux projets les plus avancés, (quartier de la Courrouzze à Rennes et le parc Marianne à Montpellier, la Caisse des Dépôts réalisera des études d’évaluation et de capitalisation de bonnes pratiques.

On compte également de grandes opérations d’aménagement de plus de 100 hectares, centre-villes, petits quartiers résidentiels, zones urbaines en reconversion, secteurs de rénovation urbaine, centre-bourg. Neuf d’entre eux permettront la reconversion de friches militaires ou industrielles, réduisant ainsi l’extension urbaine.

Une deuxième série de projets sera identifiée en 2009 portant ainsi le nombre de projets soutenus à environ 25 sur l’ensemble du territoire national.

L’accompagnement auprès des éco-quartiers sélectionnés

Pour chaque projet avec les collectivités locales et les opérateurs, le groupe cofinancera les études d’ingénierie. Il pourra s’agir d’études sur des champs traditionnels de l’aménagement urbain (conduite de projet, concertation, études de marché), ou plus axés sur l’environnement (ensoleillement, hydrologie, dépollution du site, préservation de la biodiversité, etc.) ou encore, sur d’autres composantes du développement durable (mobilité et transports, économies d’énergie, processus participatifs, etc.).

Des prêts « Gaïa foncier » bonifiés pour financer l’acquisition des terrains et leur dépollution seront accordés sur fonds d’épargne gérés par la Caisse des Dépôts. Ces prêts seront accordés pour les projets d’éco-quartiers comportant au moins 25 % de logements sociaux (taux de livret A + 0,35%, soit à ce jour 2,85 % après bonification).

Enfin, la Caisse des Dépôts mobilisera, pour la réalisation des éco quartiers des investissements dans des projets immobiliers performants sous l’angle du développement durable. Accompagnés d’investissements dans les régions renouvelables et le développement numérique, de prêts au logement social et enfin, de prêts aux infrastructures durables.

Le développement durable, la nouvelle priorité de la Caisse des Dépôts

Dans le cadre de son plan stratégique Elan 2020, la Caisse des Dépôts a fait du développement durable une priorité. En 2008, elle a décliné cette priorité dans ses doctrines d’action, en fixant des critères environnementaux à tous ses nouveaux investissements. Depuis, le groupe adapte progressivement toute la gamme de ses outils financiers en faveur du développement territorial pour favoriser le développement durable.

Appliqué à la ville, la Caisse des Dépôts a lancé un axe de recherche&développement sur la ville durable, avec ses filiales d’immobilier et ses filiales de services aux collectivités.

Elle serait aujourd’hui en mesure d’apporter des solutions concrètes aux collectivités pour mener leurs projets.

Qu’est-ce qu’un éco quartier ?

L’écoquartier est un aménagement urbain conçu dans une démarche de développement durable, c'est à dire dans une perspective de développement économique, de préservation de l’environnement, de qualité de vie, d’intégration sociale et d’attractivité de long terme.

Le Grenelle de l'environnement a proposé qu'au moins un projet d’éco quartier soit développé avant 2012 dans toutes les communes ayant des programmes de développement significatif de l'habitat.

Le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (Meeddat) a lancé fin 2008 un concours annuel EcoQuartiers - les résultats de la première édition seront connus en juin - permettant de distinguer des démarches exemplaires d’aménagement durable. Le dispositif d’accompagnement par la Caisse des Dépôts est complémentaire du concours EcoQuartiers : il consiste à renforcer leur cohérence tout au long du projet, et non pas à labelliser des sites.

Les éco-quartiers sélectionnés par la Caisse des Dépôts

Dans un objectif d’accompagnement : Angers (Capucins), Besançon (Vauban), Brest (Capucins), Bordeaux (Bastide 2), Chaumont, Douai (Le Raquet), Le Puy-en-Velay, Nice (Méridia), Pantin (Gare), Rouen (Pont Flaubert), Saint-Georges-d’Orques, Strasbourg (Danube) et Toulouse (Cartoucherie).

Dans un objectif de capitalisation des bonnes pratiques, la Caisse des Dépôts engagera également des crédits d’ingénierie en faveur de 2 opérations plus avancées : La Courrouze à Rennes et Parc Marianne à Montpellier.

pashû dewailly christensen

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