Politique
- Publiée le :
- 20/05/2010
Le 1er décret sur la protection de l'environnement en France fête ses 200 ans
| « Le grand nombre de contentieux actuels sur les installations classées s'inscrit dans sa continuité » (Nathalie Hervé-Fournereau, chercheuse au CNRS) | Crédit photo : © Christian Pedant - Fotolia.com |
A l’occasion d'un colloque de juristes organisé cette semaine à Rennes, le premier décret sur la protection de l'environnement en France fête ses 200 ans. Ce document, signé par Napoléon Bonaparte, avait été mis en place pour limiter « l’odeur insalubre ou incommode » des manufactures.
Pour les organisateurs du colloque, ce décret a posé les fondations de la législation actuelle. Le décret impérial relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode avait été promulgué « à la suite de la grande explosion de la poudrière de Grenelle, qui avait fait plus de 1 000 morts ». Il s’agit du « premier grand accident de l'ère industrielle », a souligné Nathalie Hervé-Fournereau, chercheuse au CNRS et à l'université de Rennes.
Aujourd’hui, de nombreux contentieux sur les installations classées s’inscrivent dans la continuité de ce décret. Le texte « tentait pour la première fois de concilier le développement industriel et la sécurité du voisinage », a précisé la chercheuse. D’après le décret, certaines activités comme la chimie, l'équarrissage et l'élevage de porcs ne pouvaient plus « être formées dans le voisinage des habitations particulières ».
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