Politique
Grenelle 1 : passage réussi devant le Sénat
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Jeudi 2 juillet, les sénateurs ont adopté en deuxième lecture le projet de loi Grenelle 1. Pour ce vote, le groupe communiste et le parti de gauche (CRC-SPG) se sont abstenus. L'UMP, l'Union Centriste et le PS se sont en revanche prononcés en faveur du texte. Les cinq sénateurs Verts, apparentés PS ont refusé de voter. Selon eux, il ne s’agit que d’une « mascarade ».
Le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat avec pour objectif de préserver l'environnement et le climat. Le texte doit maintenant être présenté devant la Commission mixte paritaire qui devra mettre au point un texte de compromis qui sera ensuite soumis aux deux assemblées pour une adoption définitive.
Le texte a déjà subi quelques modifications durant son passage au Sénat. L’Assemblée nationale avait supprimé certaines dispositions lors de sa seconde lecture. Des passages que les sénateurs avaient quant à eux voté en première lecture. Ces dispositions ont finalement été rétablies. Il s’agit entre autres de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France pour les autorisations de travaux dans les zones de protection du patrimoine. En revanche, ils ont annulé l'obligation d'un audit préalable au développement des autoroutes ferroviaires.
A ne pas rater :
- Grenelle 1 a été adopté par les députés en deuxième lecture à la quasi-unanimité
- 850 amendements du Grenelle 2 étudiés par les sénateurs
- Grenelle 1 : le retour du projet de loi devant les députés inquiète les associations
Hélène Toutchkov
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