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Publié le :
10/06/2009
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« Contribution climat-énergie » : la taxe carbone revient sur le devant de la scène

« Contribution climat-énergie » : la taxe carbone revient sur le devant de la scène
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© Yann Cohignac
« Orienter la consommation vers les émissions énergétiques les moins polluantes, c’est ça l’idée générale »

Taxer les énergies les plus polluantes. A l’origine, l’idée vient de Nicolas Hulot. C’était l’une des mesures phares de son pacte écologique, reprise dans le Grenelle de l’environnement, puis oubliée. Jusqu’à aujourd’hui (mercredi 10 juin) : le gouvernement a lancé officiellement ce matin un grand débat sur la question. Un Livre blanc doit servir de base à la réflexion.

Selon le pacte écologique de Nicolas Hulot, « cette taxe carbone aurait pour particularité de croître de manière régulière chaque année jusqu’à ce que l’objectif d’une division par quatre des émissions soit atteinte (objectif fixé pour la période 1990-2050 dans le cadre du Grenelle de l’environnement, ndlr). Elle s’appliquerait à tous, administrations, collectivités territoriales, agriculture, pêche, industrie, services, ménages ».

Le Livre blanc présenté par Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, et Christine Lagarde, ministres de l’Economie, ne donne pas tant de précisions. Il pose simplement des questions, ouvre des pistes, et fait un constat : le marché des quotas d’émissions de CO2 mis en place par l’Union européenne contribue à réduire la pollution émise par l’industrie mais ne concerne que 38 % des rejets de la France. L’agriculture, les transports routiers, l’habitat,… n’ont en revanche encore aucun compte à rendre.

D’où l’idée de fixer un prix à payer pour chaque tonne de CO2 émise, mesure devenue essentielle pour limiter le recours aux énergies fossiles et ainsi réduire les émissions de dioxyde de carbone. Reste maintenant à définir qui va mettre la main à la poche, quand, et comment cela reformera la fiscalité française…

Les premiers éléments de réponse

ET AUSSI...

Qui doit payer ? C’est la première grande interrogation. M. Borloo a déjà annoncé que la taxe carbone ne devrait pas être supportée par le « consommateur final », mais plutôt par « l’énergéticien ». Histoire de ne pas porter atteinte au pouvoir d’achat des Français. Les utilisateurs recevraient ensuite une compensation sous forme de « chèque vert ». « Orienter la consommation vers les émissions énergétiques les moins polluantes, c’est ça l’idée générale ».

Autre incertitude : la date de la mise en place d’une « contribution climat-énergie » (CCE). 2010 avait d’abord été évoquée, mais « il me paraît assez probable qu’on serait plutôt sur la loi de finances 2011. J’ai donné mon accord pour qu’on desserre le calendrier », a aujourd’hui déclaré Jean-Louis Borloo. La taxe carbone pourrait aussi alléger, voire remplacer l’imposition sur le travail, et rapporter entre 5 et 6 milliards d’euros (ce qui ne serait cependant pas suffisant pour compenser la taxe professionnelle).

Cela dit, « aucune décision n’est prise », a précisé Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie. Les Français sont désormais invités à prendre connaissance du Livre blanc (rapport d’une vingtaine de pages), téléchargeable sur www.contributionclimatenergie.fr, et d’y apporter leurs commentaires (avant le 24 juin). Une conférence de consensus réunira ensuite les experts les 2 et 3 juillet pour étudier les mécanismes possibles de taxation, avant une table-ronde autour du 10 juillet, qui tirera les conclusions des débats. Cette dernière sera présidée par l’ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard.

A ne pas manquer :
- Polémique : la « taxe carbone aux frontières » fustigée par les pays émergents
- Une taxe carbone pour réduire les émissions de gaz à effet de serre est-elle efficace ?

Yann Cohignac

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cbmc99, 11 / 06 / 2009 - 10:27
“Je n'ai jamais pensé à taxer les énergies les plus polluantes, c'est une idée intéressante mais est-ce que ça marcherai vraiment ? Je sais pas, peut-être”

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