Depuis 2013, l’obtention de la norme Bâtiments Basse Consommation, instaurée par l’association Effinergie est indispensable à tout constructeur de maison BBC. D’après la règlementation thermique 2012, la consommation d’énergie primaire des habitants d’un logement BBC doit être environ de 50kWh/m2.an. Cela comprend la consommation d’énergie pour le chauffage, la climatisation, l’eau chaude sanitaire, l’éclairage et la ventilation. La norme BBC prévoit une isolation renforcée du bâti, une absence de déperdition de chaleur, une étanchéité à l’air, un bon niveau de confort en été et une exploitation des énergies renouvelables pour les maisons individuelles.
Depuis 2013, s’ajoutent les labels HPE et THPE (haute et très haute performance énergétique) prévoyant une réduction supplémentaire de 10% et 20% de la consommation énergétique primaire, une diminution des émissions de gaz à effet de serre. Le nouveau label BBC-Effinergie+, correspondant au label THPE, vise à atteindre les performances de la réglementation thermique 2020 du Grenelle de l’Environnement.
Pour obtenir le label BBC, on dépose un dossier chez l’un des organismes certificateurs reconnus par l’Etat. Une fois les travaux d’isolation effectués, le certificateur réalise un test d’étanchéité à l’air, vérifie la conformité des travaux à l’étude thermique préalable et aux critères d’attribution du label. Le surcoût de 5 à 10% pour la construction d’un logement BBC est amorti en quelques années grâce aux économies d’énergie réalisées. L’Etat propose des aides financières aux investisseurs, notamment pour les maisons en bois BBC, comme le crédit d’impôt développement durable, le prêt à taux zéro +, la réduction d’impôt grâce au dispositif Scellier BBC, remplacé début 2013 par la Loi Duflot.
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