Selon Les Echos, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom) « va s’emballer dans les prochaines années », citant l’Association des communautés de France (ADCF) : « Rien qu’en 2010, la hausse pourrait être de 2 ou 3 points en plus, en moyenne ». Des prévisions difficiles à entendre pour les contribuables locaux qui, sans compter la hausse des impôts sur le logement en 2009, avait déjà vu la Teom s’envolait depuis quelques années : elle représentait 3 milliards d’euros en 2001, contre plus de 5 milliards en 2008.

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MOTS-CLES :

fiscalité, impôts locaux, déchets, Amorce, TGAP, Teom, Grenelle Environnement

Mais comment expliquer une telle explosion de la fiscalité ? l’ADCF accuse la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), issue du Grenelle de l’environnement. Cette année, son montant sur chaque tonne de déchets enfouis a en effet doublé pour atteindre 15 euros à taux plein. Lorsque les intercommunalités la répercuteront sur les feuilles d’impôts, l’année prochaine, chaque habitant aura ainsi à payer entre 0,50 et 10 euros de plus. Et cette augmentation, évaluée par l’association d’élus Amorce, ira crescendo : il est prévu que le tarif sur chaque tonne de déchets enfouis atteigne 40 euros en 2015 (les déchets incinérés sont aussi concernés, dans une moindre mesure : 7 euros en 2009 et 14 euros en 2015).

Les propositions d’Amorce

Pour limiter ces envolées fiscales, l’Amorce suggère un « gel de la nouvelle TGAP, et ce tant que les 24 autres engagements du Grenelle n’auront pas été mis en œuvre ». L’association souhaiterait aussi que 200 kg d’ordures par habitant et par an soient soustraits à la masse taxable : « Une franchise fiscale correspondrait à la production moyenne de déchets dont on ne peut rien faire, sinon les brûler ou les enfouir », explique Les Echos.

Enfin, les élus locaux plaident pour une échelle graduée du taux de la TGAP qui permettrait aux collectivités de mieux gérer leurs actions en faveur du recyclage et de la valorisation.