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Publié le :
21/09/2009

Automobile : le bonus écologique sera réduit en 2010

La mesure gouvernementale pour réduire les émissions de gaz à effet de serre du parc automobile français est victime de son succès. Devenue trop lourde pour les finances publiques, ses barèmes vont être revus à la baisse l’an prochain.

Automobile : le bonus écologique sera réduit en 2010
Il fallait s'y attendre : le bonus est une réussite écologique, au détriment des caisses de l'Etat. Il sera donc réduit en 2010Crédit photo : © Helder Almeida - Fotolia.com

Le moins que l’on puisse dire, c’est que le bonus-malus écologique sur les voitures est efficace : en 2007, le niveau moyen des émissions du marché neuf était de 149 grammes de CO2 par kilomètre… aujourd’hui, il est de 135 grammes. Les Français choisissent en effet une fois sur deux un modèle pouvant bénéficier du bonus. Les ventes de véhicules n’excédant pas 120 grammes de CO2 par kilomètre ont ainsi progressé de 45 % cette année. Les modèles plus polluants, eux, ont chuté de 26 %.

ET AUSSI...

Un soulagement pour le climat, donc. En revanche, pour les finances publiques, le constat est plus amer : le bonus-malus couterait quelque 600 millions d’euros par an, selon les estimations. L’Etat veut donc alléger ses dépenses en abaissant les barèmes établis en 2008 et conservés en 2009. L’occasion aussi pour lui de tirer toutes les conclusions du dispositif.

Une attribution encore plus contraignante avec le Grenelle

Pour les voitures émettant moins de 100 grammes de CO2 par kilomètre, le bonus de 1000 euros devrait être ramené à 700 euros. Pour les véhicules rejetant entre 101 et 120 grammes, il devrait passer de 700 à 500 euros. Quant au malus, appliqué aux automobiles très polluantes (160 grammes), il restera inchangé.

Sauf que le Grenelle de l’environnement est passé par là. Celui-ci a ouvert la chasse aux émissions de carbone des transports et fixé de nouvelles règles d’attribution du bonus : pour l’obtenir, il faudra en effet acquérir un véhicule émettant moins de 125 grammes de CO2 par kilomètre, contre 130 grammes aujourd’hui. De la même façon, le malus sera appliqué sur les voitures rejetant plus de 155 grammes (160 grammes en 2009). Enfin, la prochaine baisse de 5 grammes, initialement prévue pour 2012, interviendra finalement en 2011.

Conclusion : le bonus écologique sera en 2010 de 700 euros pour les voitures émettant moins de 95 grammes de CO2 au kilomètre, et de 500 euros pour celles rejetant moins de 115 grammes.

Yann Cohignac
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